Mentions Légales
Propriété—Rédaction
Noé
48 Rue Paul Valéry—75016 Paris
Numéro de Téléphone : 02 52 42 00 52
Responsable de publication : Nathalie Chappuit
Hébergeur : AWS
SAS au Capital de 50 000 €
RCS 801 840 794
N°de TVA intraco : FR91801840794
Email : contact@noecompta.fr
URL de connexion : www.noecompta.fr
Protection des données personnelles :
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne
exécution de la prestation.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des
personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés, le site est en conformité avec ses obligations.
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression
concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de NOE 48 rue
Paul Valéry 75019 Paris ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@noecompta.fr.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société NOE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de NOE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. NOE est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Limitation de responsabilité
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, NOE ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Le site internet de NOE net peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Noé ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Noé ne répond pas de la
disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de
quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou
services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent
pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.